DESMODY
Le présent site web est édité par Madame Paola Balbini site web www.desmody.com auto-entrepreneur n° Siret 800 606 840 00026.
Le Directeur de la publication du Site Web est Madame Paola Balbini.
La gestion du site est assurée par Paola Balbini.
DESCRIPTION DE L’ENTREPRISE
Inscription au répertoire SIRENE : 03/2014
Identifiant SIREN : 800 606 840
Identifiant SIRET du siège : 800 606 840 00026
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Activité Principale Exercée (APE) : Programmation informatique
HÉBERGEMENT DU SITE
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA
MISE EN GARDE ET RESPONSABILITÉ
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le Site Web, sa structure générale, et chacun des éléments qui le composent, et notamment les textes, articles, lettres d’informations, communiqués, présentations, brochures, graphismes, schémas, programmes informatiques, vidéo, etc., sont la propriété intellectuelle exclusive de DESMODY.
Les données cartographiques intégrées dans ce service sont la propriété exclusive de l’Institut Géographique National (IGN France). L’utilisation des données en ligne n’entraîne aucun transfert de propriété de ces données au profit de l’utilisateur internaute.
Les utilisateurs ne sont autorisés qu’à représenter le Site Web sur l’écran de leur ordinateur personnel, imprimer les pages du Site Web pour leur usage personnel et reproduire temporairement les fichiers qui le constituent dans la mémoire cache de cet ordinateur aux seules fins de faciliter la consultation du Site Web.
En particulier et sous réserve des dispositions de l’alinéa précédent, l’utilisateur n’est pas autorisé à reproduire, représenter, modifier, traduire et/ou adapter, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, le Site Web et chacun des éléments qui le composent, et reproduire et/ou représenter de telles traductions, adaptations et modifications, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, sans l’accord préalable écrit.
Par exception aux alinéas précédents, DESMODY autorise les utilisateurs à télécharger sur le disque dur de leur ordinateur personnel les lettres d’informations ou les autres documents qui sont mis à la disposition des utilisateurs sous la forme de fichiers électroniques spécifiquement en vue de leur téléchargement. Ces fichiers ne peuvent être téléchargés qu’à partir de liens hypertextes ou toute autre mention manifestant l’autorisation donnée aux utilisateurs de télécharger ces fichiers.
Dans ce cas, et sauf disposition contraire expresse reproduite sur chacun des documents susvisés, l’utilisateur ne sera autorisé qu’à détenir une copie de ces documents et qu’à imprimer ces documents pour un usage strictement privé. Il s’interdit en particulier de diffuser à des tiers ces documents, y compris par envoi par courrier électronique, par impression et distribution sur un support tangible et par mise à disposition sur un serveur installé sur un réseau public ou privé.
ENTREPRISES OU ORGANISMES CITÉS
Conformément à la loi Informatique et Libertés nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel modifiée par la loi nº2004-801 du 6 août 2004, la collecte, l’enregistrement et la conservation automatisés d’informations nominatives s’effectuent sur ce site Internet dans le cadre de la déclaration d’un traitement d’informations personnelles effectué auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des libertés (CNIL).
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DESMODY 51, rue Jean Bleuzen 92170 Vanves.
Les informations relatives aux événements (agenda, actualités…), aux organismes, aux entreprises et aux personnes citées sur le site (et sites annexes) sont constituées et mises à jour sur un mode déclaratif et n’engagent en rien la responsabilité du groupe.
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Leur utilisation massive et récurrente pour un objectif autre que commercial doit au préalable faire l’objet d’une demande d’autorisation.
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Mais certains cookies peuvent enregistrer vos informations personnelles, comme Google Analytics, les boutons de partage, les régies publicitaires…
Qu’en est-il de la loi ?
La CNIL précise que toute information personnelle susceptible de naviguer par voie électronique, doit être au préalable consentie par la personne.
La plupart des sites utilisent des outils de tracking comme Google Analytics. Il faut donc, depuis la dernière loi, se mettre en conformité et demander au préalable le consentement de vos visiteurs quand ils naviguent sur votre site. La méthode pour ceci est d’afficher un message d’alerte/d’info pour prévenir vos visiteurs que vous allez enregistrer des cookies sur leurs ordinateurs.